Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PETIT JARDIN
/
LE PETIT JARDIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PETIT JARDIN
LE PETIT JARDIN SARL

Numéro de dépôt :
3188281
Date de dépôt :
08/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
08/10/2012
LE PETIT JARDIN de LE PETIT JARDIN

Présentation de la marque LE PETIT JARDIN

Déposée le 8 octobre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PETIT JARDIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PETIT JARDIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-46 du 15 novembre 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PETIT JARDIN domicilié(e) 18, Passage de la Main d'Or,FR - 75011 PARIS - FR - 75011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 718 076 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE PETIT JARDIN domicilié(e) 18, Passage de la Main d'Or,FR - 75011 PARIS - France.

La marque LE PETIT JARDIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3188281.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PETIT JARDIN est expirée depuis le 8 octobre 2012.

LE PETIT JARDIN a également déposé les autres marques suivantes : GARDEN CITY , LE PETIT JARDIN ASSOCIATION FAMILIALE PARADIS - ST GINIEZ , CITY GARDEN


LE PETIT JARDIN SARL - 18, Passage de la Main d'Or,FR - 75011 PARIS - FR - 75011 - France - SIREN 428718076


LE PETIT JARDIN - 18, Passage de la Main d'Or,FR - 75011 PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-12

Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46

Produits horticoles, agricoles, forestiers, (ni préparés, ni transformés/et graines (semences) .