Déposée le 7 octobre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PETIT JARDIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GARDEN CITY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-46 du 15 novembre 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PETIT JARDIN domicilié(e) 18, Passage de la Main d'Or,FR - 75011 PARIS - FR - 75011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 718 076 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE PETIT JARDIN domicilié(e) 18, Passage de la Main d'Or,FR - 75011 PARIS - France.
La marque GARDEN CITY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3188032.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE PETIT JARDIN SARL - 18, Passage de la Main d'Or,FR - 75011 PARIS - FR - 75011 - France - SIREN 428718076
LE PETIT JARDIN - 18, Passage de la Main d'Or,FR - 75011 PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-12
Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46
Produits de l'imprimerie Bacs à fleurs. Jardinières Pots
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
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