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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PETIT JARDIN
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CITY GARDEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CITY GARDEN
LE PETIT JARDIN SARL

Numéro de dépôt :
3188031
Date de dépôt :
07/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
07/10/2012
CITY GARDEN de LE PETIT JARDIN

Présentation de la marque CITY GARDEN

Déposée le 7 octobre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PETIT JARDIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CITY GARDEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-46 du 15 novembre 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PETIT JARDIN domicilié(e) 18, Passage de la Main d'Or,FR - 75011 PARIS - FR - 75011 - France et immatriculée sous le numéro RCS 428 718 076 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE PETIT JARDIN domicilié(e) 18, Passage de la Main d'Or,FR - 75011 PARIS - France.

La marque CITY GARDEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3188031.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITY GARDEN est expirée depuis le 7 octobre 2012.

LE PETIT JARDIN a également déposé les autres marques suivantes : GARDEN CITY , LE PETIT JARDIN ASSOCIATION FAMILIALE PARADIS - ST GINIEZ , LE PETIT JARDIN


LE PETIT JARDIN SARL - 18, Passage de la Main d'Or,FR - 75011 PARIS - FR - 75011 - France - SIREN 428718076


LE PETIT JARDIN - 18, Passage de la Main d'Or,FR - 75011 PARIS - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-12

Publication - Publication le 15 nov. 2002 au BOPI 2002-46

Bacs à fleurs. Jardinières Pots

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.