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Marques déposées par l'association loi 1901 LE PETIT GUIDE VERT
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GRAIN VERT *LE GUIDE REGIONAL DES CHANGEMENTS DE MODE DE VIE*
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAIN VERT *LE GUIDE REGIONAL DES CHANGEMENTS DE MODE DE VIE*
ASSOCIATION LE PETIT GUIDE VERT

Numéro de dépôt :
3155227
Date de dépôt :
22/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI TOULOUSE
Date d'expiration :
22/03/2012
GRAIN VERT *LE GUIDE REGIONAL DES CHANGEMENTS DE MODE DE VIE* de LE PETIT GUIDE VERT

Présentation de la marque GRAIN VERT *LE GUIDE REGIONAL DES CHANGEMENTS DE MODE DE VIE*

Déposée le 22 mars 2002 par l'association loi 1901 LE PETIT GUIDE VERT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE), la marque française « GRAIN VERT *LE GUIDE REGIONAL DES CHANGEMENTS DE MODE DE VIE* » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-17 du 26 avril 2002.

Le déposant est l'association loi 1901 LE PETIT GUIDE VERT domicilié(e) ECOLOPOLE LE REY, ROUTE DE GAILLAC,81300 GRAULHET - 81300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSOCIATION LE PETIT GUIDE VERT domicilié(e) ECOLOPOLE LE REY, ROUTE DE GAILLAC,81300 GRAULHET - 81300 - France.

La marque GRAIN VERT *LE GUIDE REGIONAL DES CHANGEMENTS DE MODE DE VIE* a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3155227.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAIN VERT *LE GUIDE REGIONAL DES CHANGEMENTS DE MODE DE VIE* est expirée depuis le 22 mars 2012.


ASSOCIATION LE PETIT GUIDE VERT - ECOLOPOLE LE REY, ROUTE DE GAILLAC,81300 GRAULHET - 81300 - France


ASSOCIATION LE PETIT GUIDE VERT - ECOLOPOLE LE REY, ROUTE DE GAILLAC,81300 GRAULHET - 81300 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-35

Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17

- Edition de livres, revues, guides, organisation et conduite de colloques, conférences, congrès autour des alternatives (écologie, santé, alimentation bio, commerce équitable) . - Organisation d'expositions à but commerciaux ou de publicité autour des alternatives (écologie, santé, alimentation bio, commerce équitable) . - Agence de presse et d'information, domaine : alternatives (écologie, santé, alimentation bio, commerce équitable) .

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.