Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

le Petit Drômois
LE PETIT DROMOIS, SASU

Numéro de dépôt :
4142753
Date de dépôt :
17/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
le Petit Drômois de LE PETIT DROMOIS

Présentation de la marque le Petit Drômois

Déposée par voie électronique le 17 décembre 2014 par LE PETIT DROMOISTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « le Petit Drômois »

Le déposant est LE PETIT DROMOISTODO domicilié(e) LE VIEUX VILLAGE - 26170 - MERINDOL LES OLIVIERS - France et immatriculée sous le numéro RCS 793 567 496 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE PETIT DROMOIS, Mme. Laurence ARNAUD domicilié(e) LE VIEUX VILLAGE - 26170 - MERINDOL LES OLIVIERS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04


LE PETIT DROMOIS, SASU - LE VIEUX VILLAGE - 26170 - MERINDOL LES OLIVIERS - France - SIREN 793567496


LE PETIT DROMOIS, Mme. Laurence ARNAUD - LE VIEUX VILLAGE - 26170 - MERINDOL LES OLIVIERS - France


Publication - Publication le 9 janv. 2015 au BOPI 2015-02

Inscription le 2 août 2016 - Rejet total n°675864 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-02

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; produits de rasage ;

Bougies, mèches pour l'éclairage.