LE PETIT COLPORTEUR, société à responsabilité limitée
Numéro de dépôt :
3188555
Date de dépôt :
09/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/10/2022
Présentation de la marque LE PETIT COLPORTEUR
Déposée le 9 octobre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PETIT COLPORTEUR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « LE PETIT COLPORTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-47 du 22 novembre 2002.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PETIT COLPORTEUR domicilié(e) 289 rue de la Verrerie - 74290 - ALEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 196 376 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier, B.P 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.
La marque LE PETIT COLPORTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3188555.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE PETIT COLPORTEUR, société à responsabilité limitée - 289 rue de la Verrerie - 74290 - ALEX - France - SIREN 440196376
Cabinet PONCET - 7 chemin de Tillier, B.P 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-12
Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47
Inscription le 29 septembre 2010 - Renonciation partielle n°533145 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-29
Inscription le 29 septembre 2010 - Changement d'adresse n°533144 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-29
Inscription le 31 octobre 2012 - Changement d'adresse n°587915 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-31
Renouvellement avec limitation le 24 octobre 2012 n°2512497 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-10-24
Fromages, salaisons et produits alimentaires à l'exclusion du pain, des petits pains et des sandwichs.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "LE PETIT COLPORTEUR"