Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE PETIT COLPORTEUR
LE PETIT COLPORTEUR, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3188555
Date de dépôt :
09/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
09/10/2022
LE PETIT COLPORTEUR de LE PETIT COLPORTEUR

Présentation de la marque LE PETIT COLPORTEUR

Déposée le 9 octobre 2002 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PETIT COLPORTEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LE PETIT COLPORTEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-47 du 22 novembre 2002.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PETIT COLPORTEUR domicilié(e) 289 rue de la Verrerie - 74290 - ALEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 196 376 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PONCET domicilié(e) 7 chemin de Tillier, B.P 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France.

La marque LE PETIT COLPORTEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3188555.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PETIT COLPORTEUR est expirée depuis le 9 octobre 2022.

LE PETIT COLPORTEUR a également déposé les autres marques suivantes : LE PETIT COLPORTEUR LE PETIT COLPORTEUR LE PETIT COLP LA CRITIQUE DU PUBLIC


LE PETIT COLPORTEUR, société à responsabilité limitée - 289 rue de la Verrerie - 74290 - ALEX - France - SIREN 440196376


Cabinet PONCET - 7 chemin de Tillier, B.P 317 - 74008 - ANNECY CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-12

Publication - Publication le 22 nov. 2002 au BOPI 2002-47

Inscription le 29 septembre 2010 - Renonciation partielle n°533145 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-29

Inscription le 29 septembre 2010 - Changement d'adresse n°533144 - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-09-29

Inscription le 31 octobre 2012 - Changement d'adresse n°587915 - Publication le 30 nov. 2012 au BOPI 2012-10-31

Renouvellement avec limitation le 24 octobre 2012 n°2512497 - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-10-24

Fromages, salaisons et produits alimentaires à l'exclusion du pain, des petits pains et des sandwichs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.