Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHATEAU CANADEL
LE PETIT CANADEL, SCEA

Numéro de dépôt :
4083544
Date de dépôt :
11/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/04/2024
CHATEAU CANADEL de LE PETIT CANADEL

Présentation de la marque CHATEAU CANADEL

Déposée le 11 avril 2014 par LE PETIT CANADELTODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CHATEAU CANADEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-18 du 2 mai 2014.

Le déposant est LE PETIT CANADELTODO domicilié(e) 994 chemin du canadeau - 83330 - LE CASTELLET - France et immatriculée sous le numéro RCS 411 282 239 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE PETIT CANADEL, Mme BENOIST Laure domicilié(e) 994 chemin du canadeau - 83330 - LE CASTELLET - France.

La marque CHATEAU CANADEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4083544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU CANADEL est expirée depuis le 11 avril 2024.


LE PETIT CANADEL, SCEA - 994 chemin du canadeau - 83330 - LE CASTELLET - France - SIREN 411282239


LE PETIT CANADEL, Mme BENOIST Laure - 994 chemin du canadeau - 83330 - LE CASTELLET - France


Publication - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Enregistrement avec modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Vins d'appellation d'origine contrôlée. Vins d'appellation d'origine protégée Bandol provenant de l'exploitation exactement dénommée : Château Canadel.