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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE PETIT BASQUE
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PASCAL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

PASCAL
LE PETIT BASQUE, SAS

Numéro de dépôt :
1347758
Date de dépôt :
04/02/1986
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/04/2026

Présentation de la marque PASCAL

Déposée le 4 février 1986 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE PETIT BASQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « PASCAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE PETIT BASQUE domicilié(e) Zone Industrielle La Prade - 33650 - SAINT MDEARD D'EYRANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 685 650 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. ROQUINARCH Xavier, SILL domicilié(e) 0 RUE Le Raden, BP 1 - 29860 - PLOUVIEN - France.

La marque PASCAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1347758.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque PASCAL arrivera à expiration en date du 2 avril 2026.

LE PETIT BASQUE a également déposé les autres marques suivantes : DOUCEUR DE BREBIS , (Marque figurative) , DOUCEUR DU BERGER , LE PETIT BASQUE , Douceur Coco June , LE PETIT CAILLÉ , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LE PTIT BREBIS , LE PETIT BASQUE


LE PETIT BASQUE, SAS - Zone Industrielle La Prade - 33650 - SAINT MDEARD D'EYRANS - France - SIREN 399685650


M. ROQUINARCH Xavier, SILL - 0 RUE Le Raden, BP 1 - 29860 - PLOUVIEN - France


Renouvellement sans limitation le 3 juillet 2006 n°2318534 - Publication au BOPI 2006-07-03

Renouvellement sans limitation n°2055365 - Publication au BOPI 1995-44

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-35

Inscription le 4 octobre 1993 - Transmission de propriété n°163680 - Publication au BOPI 1993-10-04

Inscription le 2 février 2004 - Transmission totale de propriété n°386046 - Publication au BOPI 2004-02-02

Renouvellement sans limitation le 26 février 2016 n°2611570 - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-02-26

Produits laitiers frais et ultra frais notamment caillés de brebis en pots et en faisselles, fromages frais.