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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE PETIT BASQUE
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LES DEUX BREBIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LES DEUX BREBIS
LE PETIT BASQUE, SAS

Numéro de dépôt :
3657730
Date de dépôt :
17/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
17/06/2029
LES DEUX BREBIS de LE PETIT BASQUE

Présentation de la marque LES DEUX BREBIS

Déposée le 17 juin 2009 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE PETIT BASQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « LES DEUX BREBIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-30 du 24 juillet 2009.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE PETIT BASQUE domicilié(e) ZAC La Prade - 33650 - SAINT MEDARD D'EYRANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 685 650 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. ROQUINARC'H Xavier SILL domicilié(e) 0 Rue Le Raden - 29860 - PLOUVIEN - France.

La marque LES DEUX BREBIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3657730.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LES DEUX BREBIS arrivera à expiration en date du 17 juin 2029.

LE PETIT BASQUE a également déposé les autres marques suivantes : DOUCEUR DE BREBIS , (Marque figurative) , DOUCEUR DU BERGER , LE PETIT BASQUE , Douceur Coco June , LE PETIT CAILLÉ , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LE PTIT BREBIS , PASCAL


LE PETIT BASQUE, SAS - ZAC La Prade - 33650 - SAINT MEDARD D'EYRANS - France - SIREN 399685650


M. ROQUINARC'H Xavier SILL - 0 Rue Le Raden - 29860 - PLOUVIEN - France


Publication - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30

Enregistrement sans modification - Publication le 20 nov. 2009 au BOPI 2009-47

Renouvellement sans limitation le 28 juin 2019 n°2719612 - Publication le 22 nov. 2019 au BOPI 2019-06-28

Produits laitiers à savoir : desserts lactés, yaourts, yaourts à boire, fromage blanc ; boissons composées majoritairement de lait ou de produits laitiers, boissons lactées où le lait prédomine, boissons lactées comprenant des fruits ; produits laitiers fermentés nature ou aromatisés.