Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE PETIT BASQUE
/
LE PETIT CAILLÉ
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE PETIT CAILLÉ
LE PETIT BASQUE S.A.S

Numéro de dépôt :
3427539
Date de dépôt :
04/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
LE PETIT CAILLÉ de LE PETIT BASQUE

Présentation de la marque LE PETIT CAILLÉ

Déposée le 4 mai 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE PETIT BASQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « LE PETIT CAILLÉ »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE PETIT BASQUE domicilié(e) ZAC LA PRADE,33650 SAINT MEDARD D'EYRANS - 33650 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE PETIT BASQUE S.A.S domicilié(e) ZAC LA PRADE,33650 SAINT MEDARD D'EYRANS - 33650 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

LE PETIT BASQUE a également déposé les autres marques suivantes : DOUCEUR DE BREBIS , (Marque figurative) , DOUCEUR DU BERGER , LE PETIT BASQUE , Douceur Coco June , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LE PTIT BREBIS , PASCAL , LE PETIT BASQUE


LE PETIT BASQUE S.A.S - ZAC LA PRADE,33650 SAINT MEDARD D'EYRANS - 33650 - France


LE PETIT BASQUE S.A.S - ZAC LA PRADE,33650 SAINT MEDARD D'EYRANS - 33650 - France


Inscription le 14 janvier 2008 - Rejet total n°466950 - Publication au BOPI 2008-01-14

Publication - Publication le 16 juin 2006 au BOPI 2006-24

Laits empresures. Yaourts et laits acidifiés. Fromages frais et affinés. Beurre. Desserts lactés. Crèmes fraîches. Crèmes chantilly. Crèmes glacées. Fontainebleau. Cruchades.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.