Déposée par voie électronique le 4 janvier 2011 par la société LE PETIT BASQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « LE PETIT BASQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-04 du 28 janvier 2011.
Le déposant est la société LE PETIT BASQUE domicilié(e) 0 Parc d'activités de la Prade - 33650 - SAINT MEDARD D'EYRANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 685 650 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.
La marque LE PETIT BASQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3794695.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE PETIT BASQUE, société par actions simplifiées - 0 Parc d'activités de la Prade - 33650 - SAINT MEDARD D'EYRANS - France - SIREN 399685650
CABINET SMISSAERT - 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France
Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04
Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18
Lait et produits laitiers à l'exception des des fromages affinés et des préparations culinaires incluant ces fromages ; crèmes, yaourts, yaourts à boire, yaourts aux fruits, yaourts aromatisés, mousses, fromages frais, fromage blanc non moulé, faisselle non moulée, desserts lactés l'ensemble de ces produits étant frais ou ultra frais ; fruits et légumes conservés. ;
Chocolat, café, thé, boissons à base de café, thé ou chocolat, yaourts glacés, farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie ;
Boissons de fruits et jus de fruits.
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