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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE PETIT BASQUE
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L'AQUITAIN
Marque renouvelée - Marque en vigueur

L'AQUITAIN
LE PETIT BASQUE, SAS

Numéro de dépôt :
3427537
Date de dépôt :
04/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I.
Date d'expiration :
04/05/2026
L\'AQUITAIN de LE PETIT BASQUE

Présentation de la marque L'AQUITAIN

Déposée le 4 mai 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE PETIT BASQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I.), la marque française « L'AQUITAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-24 du 16 juin 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE PETIT BASQUE domicilié(e) 0 ZAC LA PRADE - 33650 - SAINT MEDARD D'EYRANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 685 650 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. ROQUINARCH Xavier domicilié(e) 0 RUE Le Raden, BP 1 - 29860 - PLOUVIEN - France.

La marque L'AQUITAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3427537.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque L'AQUITAIN arrivera à expiration en date du 4 mai 2026.

LE PETIT BASQUE a également déposé les autres marques suivantes : DOUCEUR DE BREBIS , (Marque figurative) , DOUCEUR DU BERGER , LE PETIT BASQUE , Douceur Coco June , LE PETIT CAILLÉ , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LE PTIT BREBIS , PASCAL


LE PETIT BASQUE, SAS - 0 ZAC LA PRADE - 33650 - SAINT MEDARD D'EYRANS - France - SIREN 399685650


M. ROQUINARCH Xavier - 0 RUE Le Raden, BP 1 - 29860 - PLOUVIEN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-41

Publication - Publication le 16 juin 2006 au BOPI 2006-24

Renouvellement sans limitation le 1 juin 2016 n°2619841 - Publication le 23 déc. 2016 au BOPI 2016-06-01

Laits empresures. Yaourts et laits acidifiés. Fromages frais et affinés. Beurre. Desserts lactés. Crèmes fraîches. Crèmes chantilly. Crèmes glacées. Fontainebleau. Cruchades.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.