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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LE PETIT BASQUE
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DOUCEUR DU BERGER
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOUCEUR DU BERGER
LE PETIT BASQUE, S.A.

Numéro de dépôt :
98747984
Date de dépôt :
27/08/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
27/08/2008

Présentation de la marque DOUCEUR DU BERGER

Déposée le 27 août 1998 par la Société Anonyme (SA) LE PETIT BASQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DOUCEUR DU BERGER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-41 du 9 octobre 1998.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE PETIT BASQUE domicilié(e) ZAC La Prade Saint Médard d'Eyrans, 33650 La Brède - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAITRE B. JOSEPH - France.

La marque DOUCEUR DU BERGER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98747984.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 29 30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUCEUR DU BERGER est expirée depuis le 27 août 2008.

LE PETIT BASQUE a également déposé les autres marques suivantes : DOUCEUR DE BREBIS , (Marque figurative) , LE PETIT BASQUE , Douceur Coco June , LE PETIT CAILLÉ , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LE PTIT BREBIS , PASCAL , LE PETIT BASQUE


LE PETIT BASQUE, S.A. - ZAC La Prade Saint Médard d'Eyrans, 33650 La Brède - France


MAITRE B. JOSEPH - France


Inscription le 29 janvier 2007 - Transmission totale de propriété n°448206 - Publication au BOPI 2007-01-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-07

Publication - Publication le 9 oct. 1998 au BOPI 1998-41

Récipients alimentaires, bocaux, pots alimentaires en verre. Laits emprésurisés, yaourts et laits acidifiés, fromages frais et affinés, beurre, desserts lactés, crèmes fraîches, crèmes chantilly, crèmes glacées, fontainebleau, glaces.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.