DOUCEUR DE BREBIS

LE PETIT BASQUE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIÉES

Présentation de la marque DOUCEUR DE BREBIS

Déposée par voie électronique le 24 mars 2015 par la société LE PETIT BASQUE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « DOUCEUR DE BREBIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-16 du 17 avril 2015.

Le déposant est la société LE PETIT BASQUE domicilié(e) PARC D'ACTIVITÉS DE LA PRADE - 33650 - SAINT MEDARD D'EYRANS - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 685 650 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET SMISSAERT, Mme. SOPHIE SMISSAERT domicilié(e) 22 QUAI LOUIS DURAND - 17000 - LA ROCHELLE - France.

La marque DOUCEUR DE BREBIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4167569.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOUCEUR DE BREBIS arrivera à expiration en date du 24 mars 2025.

LE PETIT BASQUE a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , DOUCEUR DU BERGER , LE PETIT BASQUE , Douceur Coco June , LE PETIT CAILLÉ , (Marque figurative) , (Marque figurative) , LE PTIT BREBIS , PASCAL , LE PETIT BASQUE