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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PETIT ATELIER DE PARIS
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bienaise
Marque renouvelée - Marque en vigueur

bienaise
LE PETIT ATELIER DE PARIS, S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
3643318
Date de dépôt :
10/04/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/04/2029
bienaise de LE PETIT ATELIER DE PARIS

Présentation de la marque bienaise

Déposée le 10 avril 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PETIT ATELIER DE PARIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « bienaise » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-20 du 15 mai 2009.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PETIT ATELIER DE PARIS domicilié(e) 31 rue de montmorency - 75003 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 481 706 596 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, le petit atelier de paris, M. froger stephane domicilié(e) 31 rue de montmorency - 75003 - PARIS - France.

La marque bienaise a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3643318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 20 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque bienaise arrivera à expiration en date du 10 avril 2029.

LE PETIT ATELIER DE PARIS a également déposé les autres marques suivantes : LE PETIT ATELIER DE PARIS


LE PETIT ATELIER DE PARIS, S.A.R.L. - 31 rue de montmorency - 75003 - PARIS - France - SIREN 481706596


le petit atelier de paris, M. froger stephane - 31 rue de montmorency - 75003 - PARIS - France


Publication - Publication le 15 mai 2009 au BOPI 2009-20

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2009 au BOPI 2009-37

Renouvellement sans limitation le 2 août 2019 n°2722664 - Publication le 10 janv. 2020 au BOPI 2019-08-02

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; lampes de poche ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; étagères ; fauteuils ; sièges ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure.