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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PERUSSIER
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LE PERUSSIER
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE PERUSSIER
LE PERUSSIER, Sàrl

Numéro de dépôt :
4139497
Date de dépôt :
05/12/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/12/2024
LE PERUSSIER de LE PERUSSIER

Présentation de la marque LE PERUSSIER

Déposée par voie électronique le 5 décembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PERUSSIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LE PERUSSIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-52 du 26 décembre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PERUSSIER domicilié(e) 1270 chemin de Fanette - 13610 - LE PUY SAINTE REPARADE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE PERUSSIER, M. ERIC REVEL domicilié(e) 1270 chemin de Fanette - 13610 - LE PUY SAINTE REPARADE - France.

La marque LE PERUSSIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4139497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PERUSSIER arrivera à expiration en date du 5 décembre 2024.


LE PERUSSIER, Sàrl - 1270 chemin de Fanette - 13610 - LE PUY SAINTE REPARADE - France


LE PERUSSIER, M. ERIC REVEL - 1270 chemin de Fanette - 13610 - LE PUY SAINTE REPARADE - France


Publication - Publication le 26 déc. 2014 au BOPI 2014-52

Enregistrement sans modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.