Déposée par voie électronique le 6 juin 2017 par LE PERMIS INFORMATIQUE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ARTEMYS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-26 du 30 juin 2017.
Le déposant est LE PERMIS INFORMATIQUE domicilié(e) 50 RUE DE PARADIS - 75010 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE PERMIS INFORMATIQUE, Madame Adeline BOZEC domicilié(e) 50 RUE de Paradis - 75010 - PARIS-10E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque ARTEMYS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4366545.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTEMYS arrivera à expiration en date du 6 juin 2027.
LE PERMIS INFORMATIQUE - 50 RUE DE PARADIS - 75010 - Paris - France
LE PERMIS INFORMATIQUE, Madame Adeline BOZEC - 50 RUE de Paradis - 75010 - PARIS-10E-ARRONDISSEMENT - France
Publication - Publication le 30 juin 2017 au BOPI 2017-26
Inscription le 24 octobre 2017 - Retrait partiel n°710164 - Publication le 24 nov. 2017 au BOPI 2017-10-24
Enregistrement avec modification - Publication le 30 mars 2018 au BOPI 2018-13
Inscription le 6 mars 2018 - Retrait partiel n°718075 - Publication le 6 avr. 2018 au BOPI 2018-03-06
Appareils et instruments pour l'enseignement ; mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses ; ordinateurs ; tablettes électroniques ; ordiphones [smartphones] ; liseuses électroniques ; logiciels (programmes enregistrés) à l'exclusion des logiciels de jeux ; périphériques d'ordinateurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons de plongée ; gants de plongée ; masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; casques de réalité virtuelle ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ; montres intelligentes ; batteries électriques ; batteries pour cigarettes électroniques ; bornes de recharge pour véhicules électriques ; aucun des produits précités n'étant destiné au domaine militaire ou à la protection civile ;
Travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; comptabilité ; reproduction de documents ; services de bureaux de placement ; portage salarial ; service de gestion informatisée de fichiers ; optimisation du trafic pour des sites web ; relations publiques ; conseils en communication (relations publiques) ; services d'intermédiation commerciale (conciergerie) ;
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ; travaux de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'isolation (construction) ; démolition de constructions ; location de machines de chantier ; nettoyage de bâtiments (ménage) ; nettoyage d'édifices (surface extérieure) ; nettoyage de fenêtres ; nettoyage de véhicules ; entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ; désinfection ; dératisation ; nettoyage de vêtements ; rénovation de vêtements ; entretien, nettoyage et réparation du cuir ; entretien, nettoyage et réparation des fourrures ; repassage du linge ; travaux de cordonnerie ; rechapage de pneus ; vulcanisation de pneus (réparation) ; installation, entretien et réparation d'appareils de bureau ; installation, entretien et réparation de machines ; installation, entretien et réparation de matériel informatique ; entretien et réparation d'instruments d'horlogeries et chronométriques ; réparation de serrures ; restauration de mobilier ; aucun des services précités n'étant destiné au domaine militaire ou à la protection civile ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; communications par réseaux de fibres optiques ; communications radiophoniques ; communications téléphoniques ; radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ; agences d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; services de téléconférences ; services de visioconférence ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; aucun des services précités n'étant destiné au domaine militaire ou à la protection civile et ne se rapportant au domaine de la télévision ou des médias ;
Recyclage professionnel ; publication de livres ; prêt de livres ; ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; services de photographie ; organisation de concours (éducation) ; réservation de places de spectacles ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; aucun des services précités ne se rapportant au domaine de la télévision ou des médias ;
Conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie ; aucun des services précités n'étant destiné au domaine militaire ou à la protection civile ;
Médiation ; services de sécurité pour la protection des biens et des individus ; services d'agences matrimoniales ; célébration de cérémonies religieuses ; établissement d'horoscopes ; services de pompes funèbres ; services de crémation ; services d'agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; services de conseillers en matière de sécurité physique ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; services d'agences de détectives ; services de réseautage social en ligne ; garde d'enfants à domicile ; aucun des services précités n'étant destiné au domaine militaire ou à la protection civile.
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