Déposée le 20 juillet 2001 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) le pere glacet
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « LE PERE GLACET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-34 du 24 août 2001.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) le pere glacet domicilié(e) 14 rue de boussiéres - 59277 - RIEUX EN CAMBRESIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 448 864 512 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, sarl le pere glacet domicilié(e) 14 rue de boussiéres - 59277 - RIEUX EN CAMBRESIS - France.
La marque LE PERE GLACET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3112656.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PERE GLACET est expirée depuis le 20 juillet 2021.
sarl le pere glacet, sarl - 14 rue de boussiéres - 59277 - RIEUX EN CAMBRESIS - France - SIREN 448864512
sarl le pere glacet - 14 rue de boussiéres - 59277 - RIEUX EN CAMBRESIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-52
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-27
Inscription le 3 juin 2004 - Concession de licence n°393599 - Publication au BOPI 2004-06-03
Inscription le 20 juillet 2005 - Gage constitué n°423344 - Publication au BOPI 2005-07-20
Inscription le 20 juillet 2005 - Transmission totale de propriété n°423343 - Publication au BOPI 2005-07-20
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-52
Publication - Publication le 24 août 2001 au BOPI 2001-34
Renouvellement sans limitation le 17 janvier 2012 n°2489164 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-01-17
Produits laitiers. Fromage Pâtisserie Papier et carton.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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