Déposée le 18 mars 1994 par la société LE PERE CRAQUANT Société Annonyme
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DIE),
la marque française « ROTSAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-18 du 6 mai 1994.
Le déposant est la société LE PERE CRAQUANT Société Annonyme domicilié(e) 26340 SAILLANS (dossier no 2259581) - 26340 - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 337 055 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M ARNAUD Jean-Louis domicilié(e) BP 7,26340 SAILLANS (dossier no 2259581) - 26340 - France.
La marque ROTSAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94512719.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROTSAC est expirée depuis le 18 mars 2014.
LE PERE CRAQUANT Société Annonyme - 26340 SAILLANS (dossier no 2259581) - 26340 - France - SIREN 323337055
M ARNAUD Jean-Louis - BP 7,26340 SAILLANS (dossier no 2259581) - 26340 - France
Renouvellement sans limitation le 23 février 2004 n°2259581 - Publication au BOPI 2004-02-23
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-36
Publication - Publication le 6 mai 1994 au BOPI 1994-18
Produits pharmaceutiques Aliments Pour Bébés Jeux, Jouets, décorations pour arbres de Noël.Farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles, glaces à rafraîchir Edition de livres, de revues Production de spectacles, de films et dessins animés, divertissements radiophoniques ou par télévision
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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