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Marques déposées par la société LE PELLEY FRANCE
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LAURANNE DE FRANCE LE TOUR DU MONDE EN DENTELLE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LAURANNE DE FRANCE LE TOUR DU MONDE EN DENTELLE
LE PELLEY FRANCE

Numéro de dépôt :
95575411
Date de dépôt :
02/06/1995
Lieu de dépôt :
CARCASSONNE
Date d'expiration :
02/06/2005

Présentation de la marque LAURANNE DE FRANCE LE TOUR DU MONDE EN DENTELLE

Déposée le 2 juin 1995 par la société LE PELLEY FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARCASSONNE), la marque française « LAURANNE DE FRANCE LE TOUR DU MONDE EN DENTELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-29 du 21 juillet 1995.

Le déposant est la société LE PELLEY FRANCE domicilié(e) 11 RUE SAINT LOUIS, 11000 CARCASSONNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 110 939 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE PELLEY FRANCE - France.

La marque LAURANNE DE FRANCE LE TOUR DU MONDE EN DENTELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95575411.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LAURANNE DE FRANCE LE TOUR DU MONDE EN DENTELLE est expirée depuis le 2 juin 2005.


LE PELLEY FRANCE - 11 RUE SAINT LOUIS, 11000 CARCASSONNE - France - SIREN 383110939


LE PELLEY FRANCE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-02

Publication - Publication le 21 juil. 1995 au BOPI 1995-29

Dentelles et broderies faites à la main de toutes origines, de tous pays d'Europe et du monde