Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE PELICAN
Numéro de dépôt :
967722
Date de dépôt :
04/10/1976
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque LE PELICAN
Déposée le 4 octobre 1976 par Le Pélican auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE PELICAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE PELICAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 967722.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LE PELICAN est expirée depuis le 4 octobre 1986.
Le Pélican a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-535