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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE PAYS D'OSSEAU
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RONCEVAUX
Marque renouvelée - Marque en vigueur

RONCEVAUX
LE PAYS D'OSSEAU, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1574089
Date de dépôt :
06/02/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/02/2030

Présentation de la marque RONCEVAUX

Déposée le 6 février 1990 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE PAYS D'OSSEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « RONCEVAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LE PAYS D'OSSEAU domicilié(e) LARUNS - 64440 - LARUNS - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 239 361 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER, M. LEMAIRE Stéphane domicilié(e) 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France.

La marque RONCEVAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1574089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque RONCEVAUX arrivera à expiration en date du 6 février 2030.


LE PAYS D'OSSEAU, Société par actions simplifiée - LARUNS - 64440 - LARUNS - France - SIREN 312239361


CABINET BOETTCHER, M. LEMAIRE Stéphane - 16 rue Médéric - 75017 - PARIS - France


Inscription le 19 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°333090 - Publication au BOPI 2001-10-19

Renouvellement sans limitation le 10 décembre 1999 n°2159088 - Publication au BOPI 1999-12-10

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-29

Renouvellement sans limitation le 19 novembre 2009 n°2423327 - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2009-11-19

Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2019 n°2734773 - Publication le 8 mai 2020 au BOPI 2019-12-26

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