TOURMALET
Présentation de la marque TOURMALET
Déposée le 23 octobre 1991 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LE PAYS D'OSSAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOURMALET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque TOURMALET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701351.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque TOURMALET est expirée depuis le 23 octobre 2021.
LE PAYS D'OSSAU a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2001 n°2208788 - Publication au BOPI 2001-10-22
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13
Inscription le 19 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°333090 - Publication au BOPI 2001-10-19
Renouvellement sans limitation le 7 juillet 2011 n°2475249 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-07-07