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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LE PAYS D'OSSAU
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ARTOUSTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ARTOUSTE
LE PAYS D'OSSAU Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1701350
Date de dépôt :
23/10/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/10/2011

Présentation de la marque ARTOUSTE

Déposée le 23 octobre 1991 par la Société Anonyme (SA) LE PAYS D'OSSAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ARTOUSTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE PAYS D'OSSAU domicilié(e) GERE-BELESTEN, 64260 ARUDY (dossier no 2208787) - France et immatriculée sous le numéro RCS 312 239 361 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BOETTCHER domicilié(e) (dossier no 2208787) - France.

La marque ARTOUSTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1701350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARTOUSTE est expirée depuis le 23 octobre 2011.

LE PAYS D'OSSAU a également déposé les autres marques suivantes : TOURMALET , ARRIOU FROMAGE DES PYRENEES PARDOU , ETXOKA PARDOU ARDI CASNA PUR BREBIS , ARRIOU PARDOU


LE PAYS D'OSSAU Société Anonyme - GERE-BELESTEN, 64260 ARUDY (dossier no 2208787) - France - SIREN 312239361


CABINET BOETTCHER - (dossier no 2208787) - France


Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2001 n°2208787 - Publication au BOPI 2001-10-22

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-13

Inscription le 19 octobre 2001 - Transmission totale de propriété n°333090 - Publication au BOPI 2001-10-19

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