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Marques déposées par la société LE PAYS D'AIX RUGBY CLUB
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PROVENCE RUGBY CLUB
Marque enregistrée - Marque en vigueur

PROVENCE RUGBY CLUB
LE PAYS D'AIX RUGBY CLUB, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
4154354
Date de dépôt :
05/02/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/02/2025
PROVENCE RUGBY CLUB de LE PAYS D\'AIX RUGBY CLUB

Présentation de la marque PROVENCE RUGBY CLUB

Déposée le 5 février 2015 par la société LE PAYS D'AIX RUGBY CLUB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « PROVENCE RUGBY CLUB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-09 du 27 février 2015.

Le déposant est la société LE PAYS D'AIX RUGBY CLUB domicilié(e) STADE MAURICE DAVID, 20 AVENUE MARCEL PAGNOL - 13090 - AIX EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 865 857 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE PAYS D'AIX RUGBY CLUB domicilié(e) STADE MAURICE DAVID, 20 AVENUE MARCEL PAGNOL - 13090 - AIX EN PROVENCE - France.

La marque PROVENCE RUGBY CLUB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4154354.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PROVENCE RUGBY CLUB arrivera à expiration en date du 5 février 2025.

LE PAYS D'AIX RUGBY CLUB a également déposé les autres marques suivantes : LE PARC PROVENCE RUGBY , LE PARC , AIX MARSEILLE PROVENCE RUGBY


LE PAYS D'AIX RUGBY CLUB, ASSOCIATION - STADE MAURICE DAVID, 20 AVENUE MARCEL PAGNOL - 13090 - AIX EN PROVENCE - France - SIREN 414865857


LE PAYS D'AIX RUGBY CLUB - STADE MAURICE DAVID, 20 AVENUE MARCEL PAGNOL - 13090 - AIX EN PROVENCE - France


Publication - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Enregistrement avec modification - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Activités culturelles ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.