LE PAYS D'AIX RUGBY CLUB, Association type loi 1901
Numéro de dépôt :
4130140
Date de dépôt :
30/10/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
30/10/2024
Présentation de la marque LE PARC PROVENCE RUGBY
Déposée le 30 octobre 2014 par la société LE PAYS D'AIX RUGBY CLUB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « LE PARC PROVENCE RUGBY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-47 du 21 novembre 2014.
Le déposant est la société LE PAYS D'AIX RUGBY CLUB domicilié(e) Stade Maurice David, 20 Avenue Marcel Pagnol - 13090 - AIX-EN PROVENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 414 865 857 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE PAYS D'AIX RUGBY CLUB, M. SIMON LUCIEN domicilié(e) Stade Maurice David, 20 Avenue Marcel Pagnol - 13090 - AIX-EN PROVENCE - France.
La marque LE PARC PROVENCE RUGBY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4130140.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE PAYS D'AIX RUGBY CLUB, Association type loi 1901 - Stade Maurice David, 20 Avenue Marcel Pagnol - 13090 - AIX-EN PROVENCE - France - SIREN 414865857
LE PAYS D'AIX RUGBY CLUB, M. SIMON LUCIEN - Stade Maurice David, 20 Avenue Marcel Pagnol - 13090 - AIX-EN PROVENCE - France
Publication - Publication le 21 nov. 2014 au BOPI 2014-47
Enregistrement avec modification - Publication le 27 mars 2015 au BOPI 2015-13
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;
Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;
Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires.
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