Marque expirée - Marque en non vigueur

LE PARC
LE PAYS D'AIX RUGBY CLUB, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
3719226
Date de dépôt :
05/03/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2020
LE PARC de LE PAYS D\'AIX RUGBY CLUB

Présentation de la marque LE PARC

Déposée le 5 mars 2010 par l'association loi 1901 LE PAYS D'AIX RUGBY CLUB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE PARC »

Le déposant est l'association loi 1901 LE PAYS D'AIX RUGBY CLUB domicilié(e) Stade Maurice David 20 avenue Marcel Pagnol - 13090 - AIX EN PROVENCE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE PAYS D'AIX RUGBY CLUB domicilié(e) Stade Maurice David 20 avenue Marcel Pagnol - 13090 - AIX EN PROVENCE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE PARC est expirée depuis le 5 mars 2020.

LE PAYS D'AIX RUGBY CLUB a également déposé les autres marques suivantes : PROVENCE RUGBY CLUB , LE PARC PROVENCE RUGBY , AIX MARSEILLE PROVENCE RUGBY


LE PAYS D'AIX RUGBY CLUB, Association loi 1901 - Stade Maurice David 20 avenue Marcel Pagnol - 13090 - AIX EN PROVENCE - France


LE PAYS D'AIX RUGBY CLUB - Stade Maurice David 20 avenue Marcel Pagnol - 13090 - AIX EN PROVENCE - France


Publication - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-15

Enregistrement sans modification - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; monnaies ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en cuir pour l'emballage ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ; ;

Articles pour fumeurs ; allumettes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisir ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.