Déposée le 7 septembre 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PAYS BRIARDDE PRESSE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Le Petit Briard »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PAYS BRIARDDE PRESSE domicilié(e) 18 rue Abel Prouharam,77120 COULOMMIERS - 77120 - France et immatriculée sous le numéro RCS 746 850 700 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Baptiste VINCENT LE PAYS BRIARD domicilié(e) 18 rue Abel Prouharam,77120 COULOMMIERS - 77120 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE PAYS BRIARD S.A.R.L. DE PRESSE - 18 rue Abel Prouharam,77120 COULOMMIERS - 77120 - France - SIREN 746850700
Monsieur Jean-Baptiste VINCENT LE PAYS BRIARD - 18 rue Abel Prouharam,77120 COULOMMIERS - 77120 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-06
Publication - Publication le 12 oct. 2007 au BOPI 2007-41
Produits de l'imprimerie, à savoir journaux, magazines, publications, revues, prospectus, almanachs, livres, annuaires ; calendriers, cartes de vœux, cartes postales ; cartes publicitaires catalogues et affiches. Photographies ; clichés ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matériel et articles de bureau (à l'exception des meubles).
Télécommunications ; agence de presse, agences d'informations (nouvelles) ; expédition de dépêches ; fourniture d'accès à un réseaux informatique mondial ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture de canaux de télécommunication destinés aux services de télé-achat ; transmission de messages, de données, d'images, de sons par réseaux de télécommunications de type Internet ; fourniture d'accès à un portail de réseau de télécommunication ; transmission par satellites ; émissions télévisées et radiophoniques ; diffusion de programmes de télévision et radiophoniques ; télévision par câble ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussions sur Internet.
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; divertissement radiophoniques, divertissements télévisés, exploitation de publications électroniques en ligne non téléchargeables ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication de livres ; publication de textes autres que textes publicitaire ; mise en pages autre qu'à buts publicitaires ; conception, réalisation, production et montage de programmes radiophoniques et télévisuels, d'oeuvres audiovisuelles, d'oeuvres radiophoniques et d'oeuvres multimédia ; conception, production et organisation de spectacles, d'expositions à but culturel ou éducatif, de concerts, de conférences, de congrès, de colloques et de concours ; photographie.
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