Marque renouvelée - Marque en non vigueur

LE PAVILLON TRAITEUR
LE PAVILLON TRAITEUR, SA

Numéro de dépôt :
3117548
Date de dépôt :
21/08/2001
Lieu de dépôt :
NICE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/08/2021
LE PAVILLON TRAITEUR de LE PAVILLON TRAITEUR

Présentation de la marque LE PAVILLON TRAITEUR

Déposée le 21 août 2001 par la Société Anonyme (SA) LE PAVILLON TRAITEUR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NICE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE PAVILLON TRAITEUR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-39 du 28 septembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE PAVILLON TRAITEUR domicilié(e) 340 CHEMIN DU PUITS DU PLAN, BP 18 - 06371 - MOUANS SARTOUX - France et immatriculée sous le numéro RCS 383 901 030 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, LE PAVILLON TRAITEUR domicilié(e) 340 CHEMIN DU PUITS DU PLAN, BP 18 - 06371 - MOUANS SARTOUX - France.

La marque LE PAVILLON TRAITEUR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3117548.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LE PAVILLON TRAITEUR est expirée depuis le 21 août 2021.

LE PAVILLON TRAITEUR a également déposé les autres marques suivantes : beautiful EVENTS , PAVILLON TRAITEUR


LE PAVILLON TRAITEUR, SA - 340 CHEMIN DU PUITS DU PLAN, BP 18 - 06371 - MOUANS SARTOUX - France - SIREN 383901030


LE PAVILLON TRAITEUR - 340 CHEMIN DU PUITS DU PLAN, BP 18 - 06371 - MOUANS SARTOUX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-04

Publication - Publication le 28 sept. 2001 au BOPI 2001-39

Renouvellement sans limitation le 26 août 2011 n°2478665 - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-08-26

Education, formation divertissement, activité sportives et culturelles. Edition de livre de revues. Prêt de livre. Dressage d'animaux. Production de spectacles, de films. Agence pour artistes. Location de films, d'enregistrements phonographiques d'appareil de projection de cinéma et accessoires de décors de théâtre. Montage de bandes vidéo. Organisation de concours en matière d'éducation ou de divertissement. Organisation et conduite de colloques, conférences, congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Organisation de loterie. Réservation de places de spectacles. Enseignement en informatique. Edition de données informatique destinées à être utilisées sur réseaux informatiques Restauration (alimentation), hébergement temporaire, soins médicaux d'hygiène et de beauté, services vétérinaires et d'agriculture, service juridique, recherche scientifique et industrielle, programmation pour ordinateurs. Maison de repos et de convalescence. Pouponnière. Agences matrimoniales. Pompes funèbres. Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires. Travaux de génie (pas pour la construction). Prospection Essais de matériaux. Laboratoires. Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtement, de literie, d'appareil distributeurs. Imprimerie. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données. Service de reporteurs. Filmage sur bande vidéo. Gestion de lieux d'exposition. Développement de logiciel informatiques. Elaboration (conception) de logiciels. Mise à jour de logiciels. Conseil en matière d'ordinateur. Maintenance de logiciel. Conseil technique informatiques. Programmation pour ordinateur ; consultations en matière d'ordinateurs. Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données. Développement, conception, hébergement de sites par réseaux nationaux et internationaux.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture. Services médicaux. Services vétérinaires ; soins d’hygiène et de beauté pour êtres humains ou pour animaux. Assistance médicale. Chirurgie esthétique. Services hospitaliers. Maisons médicalisées. Maisons de convalescence ou de repos. Services d'opticiens. Services de médecine alternative. Salons de beauté. Salons de coiffure. Toilettage d'animaux. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.

Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.