Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BALZANI
LE PAVILLON D'EPINAY (société anonyme)

Numéro de dépôt :
3249141
Date de dépôt :
03/10/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/10/2013
BALZANI de LE PAVILLON D\'EPINAY

Présentation de la marque BALZANI

Déposée le 3 octobre 2003 par la Société Anonyme (SA) LE PAVILLON D'EPINAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BALZANI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-45 du 7 novembre 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE PAVILLON D'EPINAY domicilié(e) 57 avenue d'Enghien,93800 EPINAY-SUR-SEINE - 93800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 343 761 599 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet CHAMBON domicilié(e) 16 Boulevard d'Ormesson,95880 ENGHIEN-LES-BAINS - 95880 - France.

La marque BALZANI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3249141.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BALZANI est expirée depuis le 3 octobre 2013.

LE PAVILLON D'EPINAY a également déposé les autres marques suivantes : LE PAVILLON DES MARQUES , L'ENTREPOT DES MARQUES


LE PAVILLON D'EPINAY (société anonyme) - 57 avenue d'Enghien,93800 EPINAY-SUR-SEINE - 93800 - France - SIREN 343761599


Cabinet CHAMBON - 16 Boulevard d'Ormesson,95880 ENGHIEN-LES-BAINS - 95880 - France


Errata de la publication - Publication au BOPI 2004-01

Inscription le 7 juin 2004 - Transmission totale de propriété n°394123 - Publication au BOPI 2004-06-07

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-11

Publication - Publication le 7 nov. 2003 au BOPI 2003-45

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie non en métaux précieux ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette. Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.