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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PAULMIER
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POMMILLON
Marque expirée - Marque en non vigueur

POMMILLON
SARL LE PAULMIER

Numéro de dépôt :
3664695
Date de dépôt :
16/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/07/2019
POMMILLON de LE PAULMIER

Présentation de la marque POMMILLON

Déposée le 16 juillet 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PAULMIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POMMILLON »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PAULMIER domicilié(e) Château Beauvais - 61160 - MONTREUIL LA CAMBE - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 306 840 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIMOTTEL Benoit domicilié(e) Château Beauvais - 61160 - MONTREUIL LA CAMBE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POMMILLON est expirée depuis le 16 juillet 2019.

LE PAULMIER a également déposé les autres marques suivantes : APERISOFT , POMMILLON & PEPINELLE , PEPIN LE BRUT , (Marque figurative) , P , Petit Jaune , Plant de Blanc & co Poiré bio , Julien LE PAULMIER , Pépinelle , Plant de blanc


SARL LE PAULMIER - Château Beauvais - 61160 - MONTREUIL LA CAMBE - France - SIREN 500306840


SIMOTTEL Benoit - Château Beauvais - 61160 - MONTREUIL LA CAMBE - France


Publication - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-34

Enregistrement avec modification - Publication le 24 déc. 2009 au BOPI 2009-52

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; produits laitiers type yaourts, fromage blanc, boissons à base de lait et de yaourts (nature, aux fruits, au jus et/ou purée de fruits). Et notamment les produits précités à base de pomme ou de poire.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiment) ; biscuiterie (sucrée et/ou salée) ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements ; condiments ; cornichons ; épices. Et notamment les produits précités à base de pomme ou de poire.

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits, jus de fruits, jus de fruits gazeux, nectars de fruits ; purée de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Et notamment les produits précités à base de pomme ou de poire.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) à base de fruits ou de produits élaborées à base de fruits. Et notamment les cidres, les poirés, les eaux de vie de cidre, les apéritifs de pomme ou de poire.