Marque expirée - Marque en non vigueur

POMMEE AIGRE DOUCE DU PAYS D'AUGE
SARL LE PAULMIER

Numéro de dépôt :
3661863
Date de dépôt :
02/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/07/2019
POMMEE AIGRE DOUCE DU PAYS D\'AUGE de LE PAULMIER

Présentation de la marque POMMEE AIGRE DOUCE DU PAYS D'AUGE

Déposée le 2 juillet 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PAULMIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « POMMEE AIGRE DOUCE DU PAYS D'AUGE »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PAULMIER domicilié(e) Château Beauvais - 61160 - MONTREUIL LA CAMBE - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 306 840 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Benoit SIMOTTEL, LE PAULMIER domicilié(e) Château beauvais - 61160 - MONTREUIL LA CAMBE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POMMEE AIGRE DOUCE DU PAYS D'AUGE est expirée depuis le 2 juillet 2019.

LE PAULMIER a également déposé les autres marques suivantes : APERISOFT , POMMILLON & PEPINELLE , PEPIN LE BRUT , (Marque figurative) , P , Petit Jaune , Plant de Blanc & co Poiré bio , POMMILLON , Julien LE PAULMIER , Pépinelle


SARL LE PAULMIER - Château Beauvais - 61160 - MONTREUIL LA CAMBE - France - SIREN 500306840


Benoit SIMOTTEL, LE PAULMIER - Château beauvais - 61160 - MONTREUIL LA CAMBE - France


Publication - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32

Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50

– fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; produits laitiers type yaourts, fromage blanc, boissons à base de lait et de yaourts (nature, aux fruits, au jus et/ou purée de fruits). Et notamment à base de fruits de pomme et/ou de poire.

– café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop, sel, moutarde, sauces (condiment) ; biscuiterie (sucrée et/ou salée) ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements ; condiments ; cornichons ; épices, les vinaigres. Notamment les produits à base de pomme et/ou de poire.

– bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits, jus de fruits, jus de fruits gazeux, nectars de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Notamment les produits à base de pomme et/ou de poire.