Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POMACEO
SARL LE PAULMIER

Numéro de dépôt :
4036696
Date de dépôt :
01/10/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
01/10/2023
POMACEO de LE PAULMIER

Présentation de la marque POMACEO

Déposée le 1 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PAULMIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « POMACEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PAULMIER domicilié(e) Château Beauvais - 61160 - MONTREUIL LA CAMBE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL LE PAULMIER domicilié(e) CHATEAU BEAUVAIS - 6116 - MONTREUIL LA CAMBE - France.

La marque POMACEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4036696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POMACEO est expirée depuis le 1 octobre 2023.

LE PAULMIER a également déposé les autres marques suivantes : APERISOFT , POMMILLON & PEPINELLE , PEPIN LE BRUT , (Marque figurative) , P , Petit Jaune , Plant de Blanc & co Poiré bio , POMMILLON , Julien LE PAULMIER , Pépinelle


SARL LE PAULMIER - Château Beauvais - 61160 - MONTREUIL LA CAMBE - France


SARL LE PAULMIER - CHATEAU BEAUVAIS - 6116 - MONTREUIL LA CAMBE - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Enregistrement sans modification - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

• bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits, boissons gazeuses à base de fruits ou d'extraits de fruits, jus de fruits, jus de fruits gazeux, nectars de fruits, purée de fruits ; sirops et autres préparation pour faire des boissons. Et notamment les produits précités à base de pommes et/ou de poires.

• boissons alcooliques (à l'exception des bières) à base de fruits ou de produits élaborées à base de fruits ou d'extraits de fruits. Et notamment les produits précités à base de pommes et/ou de poires.