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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PAULMIER
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Petit Jaune
Marque expirée - Marque en non vigueur

Petit Jaune
SARL LE PAULMIER

Numéro de dépôt :
3655738
Date de dépôt :
08/06/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/06/2019
Petit Jaune de LE PAULMIER

Présentation de la marque Petit Jaune

Déposée le 8 juin 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PAULMIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Petit Jaune »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PAULMIER domicilié(e) château Beauvais - 61160 - MONTREUIL LA CAMBE - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 306 840 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIMOTTEL Benoit domicilié(e) Château Beauvais - 61160 - MONTREUIL LA CAMBE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Petit Jaune est expirée depuis le 8 juin 2019.

LE PAULMIER a également déposé les autres marques suivantes : APERISOFT , POMMILLON & PEPINELLE , PEPIN LE BRUT , (Marque figurative) , P , Plant de Blanc & co Poiré bio , POMMILLON , Julien LE PAULMIER , Pépinelle , Plant de blanc


SARL LE PAULMIER - château Beauvais - 61160 - MONTREUIL LA CAMBE - France - SIREN 500306840


SIMOTTEL Benoit - Château Beauvais - 61160 - MONTREUIL LA CAMBE - France


Publication - Publication le 17 juil. 2009 au BOPI 2009-29

Enregistrement avec modification - Publication le 4 déc. 2009 au BOPI 2009-49

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiment) ; biscuiterie (sucrée et/ou salée), barres sucrées et/ou salées ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements ; condiments ; cornichons ; épices.

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits, jus de fruits, jus de fruits gazeux, nectars de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) à base de fruits ou d'extrait de fruits, et plus spécifiquement de la pomme. Notamment les cidres, les poirés, les calvados, les eaux de vie de cidre, les eaux de vie blanches, les eaux de vie de poire, les pommeaux, les apéritifs à base de cidre et/ou à base de poiré.