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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PAULMIER
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PERCEVAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PERCEVAL
LE PAULMIER, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
4131353
Date de dépôt :
04/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/11/2024
PERCEVAL de LE PAULMIER

Présentation de la marque PERCEVAL

Déposée par voie électronique le 4 novembre 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PAULMIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PERCEVAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-48 du 28 novembre 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PAULMIER domicilié(e) Château Beauvais - 61160 - MONTREUIL LA CAMBE - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 306 840 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 8 avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France.

La marque PERCEVAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4131353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERCEVAL est expirée depuis le 4 novembre 2024.

LE PAULMIER a également déposé les autres marques suivantes : APERISOFT , POMMILLON & PEPINELLE , PEPIN LE BRUT , (Marque figurative) , P , Petit Jaune , Plant de Blanc & co Poiré bio , POMMILLON , Julien LE PAULMIER , Pépinelle


LE PAULMIER, Société à Responsabilité Limitée - Château Beauvais - 61160 - MONTREUIL LA CAMBE - France - SIREN 500306840


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 8 avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Enregistrement sans modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Boissons à base de thé, de cacao, de café ou de chocolat ; fleurs ou feuilles en tant que succédanées de thé ; infusions non médicinales, à savoir infusions de feuilles ou de fruits ; thé, thé aromatisé, thé glacé ; sucre, miel, sirop de mélasse ; coulis de fruits ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques à base de fruits ou de produits élaborées à base de fruits ou d'extraits de fruits ; boissons de fruits, jus de fruits, jus de fruits gazeux, nectars de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.