Déposée le 4 mars 2009 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PAULMIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Pépinelle »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PAULMIER domicilié(e) Château Beauvais,61160 MONTREUIL LA CAMBE - 61160 - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 306 840 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BENOIT SIMOTTEL LE PAULMIER domicilié(e) Château Beauvais,61160 MONTREUIL LA CAMBE - 61160 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL LE PAULMIER - Château Beauvais,61160 MONTREUIL LA CAMBE - 61160 - France - SIREN 500306840
BENOIT SIMOTTEL LE PAULMIER - Château Beauvais,61160 MONTREUIL LA CAMBE - 61160 - France
Publication - Publication le 10 avr. 2009 au BOPI 2009-15
Enregistrement sans modification - Publication le 7 août 2009 au BOPI 2009-32
– crèmes cosmétiques pour la peau destinées à réhydrater, prévenir le vieillissement cutané, prévenir les rides, maquiller, crèmes de fond de teint, masques de beauté, préparations solaires bronzantes et auto bronzantes, laits nettoyants, savons, parfums, eaux parfumées, eaux de toilette ; après-rasage ; huiles essentielles, huiles pour la toilette et le corps, huiles et préparations cosmétiques pour le bain et l'amincissement ; déodorants à usage personnel ; cosmétiques ; crèmes de beauté pour le visage et le corps ; après shampooing, shampooing ; préparations de soins corporels et de soin des cheveux, produits de bain et de corps, sels de bains, gels de bains ou douche. Et notamment à base de fruits à pépins.
Produits pharmaceutiques ; produits amaigrissant à usage médical ; boissons diététiques à usage médical, bonbons à usage pharmaceutique, boues médicinales, préparations médicinales pour la croissance des cheveux, compléments nutritionnels à usage médicale, produits contre les coups de soleil à usage pharmaceutique, coupe-faim à usage médical, désodorisants autres qu'à usage personnel, élixirs (préparations pharmaceutiques), gelée royale à usage médical, infusions médicinales, lotions à usage pharmaceutique, serviettes imprégnées de lotion pharmaceutique, sirops à usage pharmaceutique ; produits pharmaceutiques pour les soins de la peau : préparation thérapeutique pour le bain. Et notamment à base de fruits à pépins.
– fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; huiles et graisses comestibles ; sauces à salade ; produits laitiers type yaourts, fromage blanc, boissons à base de lait et de yaourts (nature, aux fruits, au jus et/ou purée de fruits). Et notamment à base de fruits à pépins.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiment) ; biscuiterie (sucrée et/ou salée), barres sucrées et/ou salées ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements ; condiments ; cornichons ; épices. Et notamment à base de fruits à pépins.
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits, jus de fruits gazeux, nectars de fruits, purée de fruits ; sirops et autres préparation pour faire des boissons. Et notamment à base de fruits à pépins.
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) à base de fruits ou de produits élaborées à base de fruits, notamment à base de fruits à pépins. Et plus spécifiquement encore les vins, les cidres, les poirés, les apéritifs de pomme, de poire et de raisin, les eaux de vie de cidre ou de poire, les eaux de vie de raisin, les pommeaux.
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