Déposée le 12 janvier 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PAULMIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « P POMMILLON »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PAULMIER domicilié(e) Château Beauvais - 61160 - MONTREUIL LA CAMBE - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 306 840 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIMOTTEL Benoit domicilié(e) Château Beauvais - 61160 - MONTREUIL LA CAMBE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL LE PAULMIER - Château Beauvais - 61160 - MONTREUIL LA CAMBE - France - SIREN 500306840
SIMOTTEL Benoit - Château Beauvais - 61160 - MONTREUIL LA CAMBE - France
Publication - Publication le 19 févr. 2010 au BOPI 2010-07
Enregistrement sans modification - Publication le 18 juin 2010 au BOPI 2010-24
• fruits et légumes conservés, séchés et cuits, gelées, confitures, compotes, huiles et graisses comestibles, sauces à salades, produits laitiers type yaourts, fromage blanc, boissons à base de lait et de yaourts (nature, aux fruits, au jus et/ou purée de fruits). Et notamment les produits précités à base de pomme ou de poire.
• café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiment) ; biscuiterie (sucrée et/ou salée), préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements ; condiments ; cornichons ; épices. Et notamment les produits précités à base de pomme ou de poire.
• bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits, jus de fruits, jus de fruits gazeux, nectars de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Et notamment les produits précités à base de pomme ou de poire.
• boissons alcooliques (à l'exception des bières) à base de fruits ou de produits élaborées à base de fruits. Et notamment les cidres, les poirés, les eaux de vie de cidre, les apéritifs de pomme ou de poire, les pommeaux.
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