Déposée par voie électronique le 22 mai 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PAULMIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-24 du 12 juin 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PAULMIER domicilié(e) Château Beauvais - 61160 - MONTREUIL LA CAMBE - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 306 840 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 31 -33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4182826.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE PAULMIER, Société à Responsabilité Limitée - Château Beauvais - 61160 - MONTREUIL LA CAMBE - France - SIREN 500306840
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 31 -33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 12 juin 2015 au BOPI 2015-24
Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2015 au BOPI 2015-37
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; arômes alimentaires notamment aromates pour boissons préparés à partir d'huiles essentielles ; produits cosmétiques pour le soin de la peau et pour le soin du corps sous forme de crèmes, laits, onguents, huiles ; Préparations abrasives pour le corps ; préparations solaires bronzantes et auto-bronzantes ; après shampooing, shampooing ; produits cosmétiques pour le bain à savoir sels de bains, gels de bains ou de douche, savons ; parfums, eaux parfumées, eaux de toilette ; huiles essentielles, huiles pour la toilette et le corps, huiles et préparations cosmétiques pour l'amincissement ;
Produits pharmaceutiques ; aliments et substances diététiques à usage médical, aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains ; boissons diététiques à usage médical ; Compléments alimentaires diététiques principalement à base de fruits à pépins notamment pommes, poires ; tisanes et infusions de feuilles et de fruits à usage médical ; coupe-faim à usage médical ; fibres alimentaires ; produits hygiéniques à usage médical ; désodorisants autres qu'à usage personnel ;
Boîtes et caisses de conditionnement en carton ou en papier ; emballages pour bouteilles en carton ou en papier ; Enveloppes en carton ou en papier pour bouteilles ; sacs à glaçons en matières plastiques ; catalogues, prospectus, fiches de recettes imprimées ; supports publicitaires imprimés en carton ou en papier ; enseignes en carton ou en papier ; dessous de verre en carton ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; lait et produits laitiers, à savoir yaourts, fromages blancs, milk-shakes, boissons lactées où le lait prédomine aux fruits, au jus de fruits, à la purée de fruits ; huiles et graisses comestibles ; et notamment les produits précités à base de pomme, de poire ou de fruits à pépins ;
Assaisonnements ; condiments ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; miel, sirop, sel, moutarde, ketchup, mayonnaise, sauces (condiment) ; sauces à salade ; cornichons ; épices, vinaigres ; marinades ; sucre, miel, sirop de mélasse ; coulis de fruits ; riz, tapioca, sagou, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuiterie salée et sucrée ; et notamment les produits précités à base de pomme, de poire ou de fruits à pépins ; boissons gazeuses et non gazeuses à base de thé, d'infusions de plantes ou de fleurs ; boissons à base de thé, de cacao, de café ou de chocolat ; thé et produits du thé, thé glacé ; infusions et tisanes non médicinales, à savoir infusions et tisanes de fleurs, de plantes et de fruits ;
Graines et produits agricoles, horticoles et forestiers, non compris dans d'autres classes ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; arbres et arbustes fruitiers ; marc à savoir résidus de fruits ; graines et semences pour l'agriculture et la sylviculture à planter ; malt pour brasserie et distillerie ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques à base de fruits ou de produits élaborées à base de fruits ou d'extraits de fruits, d'infusions de plantes ; boissons de fruits, jus de fruits, jus de fruits gazeux, nectars de fruits, purées de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; et notamment les produits précités à base de pomme, de poire ou de fruits à pépins ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) à base de fruits ou de produits élaborées à base de fruits ou d'extraits de fruits, à savoir notamment cidres, poirés, apéritifs de pomme, de poire et de raisin, eaux de vie de cidre ou de poire ;
Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; salon de thé ; services de traiteur.
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