Déposée par voie électronique le 3 février 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PAULMIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-09 du 28 février 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PAULMIER domicilié(e) Château Beauvais - 61160 - MONTREUIL LA CAMBE - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 306 840 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 8 avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France.
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4065323.
C'est une marque en couleurs, figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE PAULMIER, Société à Responsabilité Limitée - Château Beauvais - 61160 - MONTREUIL LA CAMBE - France - SIREN 500306840
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 8 avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France
Publication - Publication le 28 févr. 2014 au BOPI 2014-09
Enregistrement sans modification - Publication le 30 mai 2014 au BOPI 2014-22
Boissons gazeuses et non gazeuses à base de thé, d'infusions de plantes ou de fleurs ; thé et produits du thé, thé glacé ; infusions et tisanes non médicinales, à savoir infusions et tisanes de fleurs, de plantes et de fruits ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques à base de fruits ou de produits élaborées à base de fruits ou d'extraits de fruits, d'infusions de plantes ; boissons de fruits, jus de fruits, jus de fruits gazeux, nectars de fruits, purées de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; et notamment les produits précités à base de pomme, de poire ou de fruits à pépins.
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