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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PAULMIER
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(Marque figurative)
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

(Marque figurative)
LE PAULMIER, Société à Responsabilité Limitée

Numéro de dépôt :
4044070
Date de dépôt :
31/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
31/10/2023
Marque figurative de LE PAULMIER

Présentation de la marque (Marque figurative)

Déposée par voie électronique le 31 octobre 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PAULMIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-47 du 22 novembre 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PAULMIER domicilié(e) Château Beauvais - 61160 - MONTREUIL LA CAMBE - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 306 840 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 8 avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France.

La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4044070.

C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque est expirée depuis le 31 octobre 2023.

LE PAULMIER a également déposé les autres marques suivantes : APERISOFT , POMMILLON & PEPINELLE , PEPIN LE BRUT , (Marque figurative) , P , Petit Jaune , Plant de Blanc & co Poiré bio , POMMILLON , Julien LE PAULMIER , Pépinelle


LE PAULMIER, Société à Responsabilité Limitée - Château Beauvais - 61160 - MONTREUIL LA CAMBE - France - SIREN 500306840


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 8 avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France


Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Enregistrement sans modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Boissons gazeuses et non gazeuses à base de thé, d'infusions de plantes ou de fleurs ; thé et produits du thé, thé glacé ; infusions et tisanes non médicinales, à savoir infusions et tisanes de fleurs, de plantes et de fruits ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques à base de fruits ou de produits élaborées à base de fruits ou d'extraits de fruits, d'infusions de fleurs et de plantes ; boissons de fruits, jus de fruits, jus de fruits gazeux, nectars de fruits, purées de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; et notamment les produits précités à base de pomme, de poire ou de fruits à pépins ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) à base de fruits ou de produits élaborées à base de fruits ou d'extraits de fruits, d'infusions de fleurs et de plantes, à savoir notamment cidres, poirés, apéritifs de pomme, de poire et de raisin, eaux de vie de cidre ou de poire.