Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE POIRE DU ROY
SARL LE PAULMIER

Numéro de dépôt :
3767580
Date de dépôt :
16/09/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/09/2020
LE POIRE DU ROY de LE PAULMIER

Présentation de la marque LE POIRE DU ROY

Déposée le 16 septembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PAULMIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE POIRE DU ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-41 du 15 octobre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PAULMIER domicilié(e) Château Beauvais - 61160 - MONTREUIL LA CAMBE - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 306 840 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIMOTTEL Benoit domicilié(e) - 61160 MONTREUIL LA CAMBE - Beauvais - France.

La marque LE POIRE DU ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3767580.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE POIRE DU ROY est expirée depuis le 16 septembre 2020.

LE PAULMIER a également déposé les autres marques suivantes : APERISOFT , POMMILLON & PEPINELLE , PEPIN LE BRUT , (Marque figurative) , P , Petit Jaune , Plant de Blanc & co Poiré bio , POMMILLON , Julien LE PAULMIER , Pépinelle


SARL LE PAULMIER - Château Beauvais - 61160 - MONTREUIL LA CAMBE - France - SIREN 500306840


SIMOTTEL Benoit - 61160 MONTREUIL LA CAMBE - Beauvais - France


Publication - Publication le 15 oct. 2010 au BOPI 2010-41

Enregistrement sans modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de fruits, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiment) ; biscuiterie (sucrée et/ou salée), barres sucrées et/ou salées ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements ; condiments, sauces à salade ; tous ces produits utilisant des produits à base de fruits, et plus spécifiquement la pomme et/ou la poire, notamment à cidre, extraits de pommes et/ou de poires, jus, vinaigres et autres produits fermentés.

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits, jus de fruits, jus de fruits gazeux, nectars de fruits ; purée de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, notamment les produits dérivés des fruits ou d'extraits de fruits, et plus spécifiquement encore de la poire, tous ces produits utilisant des produits à base de fruits, et plus spécifiquement la pomme et/ou la poire, notamment à cidre, extraits de pommes et/ou de poires, jus, vinaigres et autres produits fermentés.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) à base de fruits ou d'extrait de fruits, et plus spécifiquement de la pomme et/ou de la poire. Notamment les cidres, les poirés, les calvados, les eaux de vie de cidre, les eaux de vie blanches, les eaux de vie de poire, les pommeaux, les apéritifs à base de cidre et/ou à base de poiré.