Déposée le 20 juillet 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PAULMIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE PAULMIER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2007-35 du 31 août 2007.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PAULMIER domicilié(e) Château Beauvais - 61160 - MONTREUIL LA CAMBE - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 306 840 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU, MOINE Elise domicilié(e) 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France.
La marque LE PAULMIER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3515397.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE PAULMIER, Société à Responsabilité Limitée - Château Beauvais - 61160 - MONTREUIL LA CAMBE - France - SIREN 500306840
Cabinet GERMAIN & MAUREAU, MOINE Elise - 31-33 rue de la Baume - 75008 - PARIS - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-52
Publication - Publication le 31 août 2007 au BOPI 2007-35
Inscription le 15 mars 2010 - Transmission totale de propriété n°518809 - Publication le 16 avr. 2010 au BOPI 2010-03-15
Renouvellement avec limitation le 20 juin 2017 n°2652152 - Publication le 10 nov. 2017 au BOPI 2017-06-20
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop, tisanes, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments) ; biscuiterie (sucrée etou salée), barres sucrées etou salées ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements ; condiments ; cornichons ; épices, l'ensemble de ces produits faisant usage de produits à base de fruits à pépin. Plus spécifiquement les pommes et les poires, notamment à cidre, les extraits de pomme ou de poires, les jus, les vinaigres et autres produits fermentés ; Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits, nectars de fruits, purée de fruits ; sirops et autres préparation pour faire des boissons, l'ensemble de ces produits faisant usage de produits à base de fruits à pépin. Plus spécifiquement les pommes et les poires, notamment à cidre, les extraits de pomme ou de poires, les jus, les vinaigres et autres produits fermentés ; Boissons alcooliques (à l'exception des bières) à base de fruits à pépin ou de produits élaborées à base de fruits à pépin. Notamment les cidres, les eaux de vie de cidre, les pommeaux ; Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux. Comptabilité. Reproduction de documents. Gestion de fichiers informatiques. Organisation d'exposition à des buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques, l'ensemble de ces services faisant usage de produits à base de fruits à pépin. Plus spécifiquement les pommes et les poires, notamment à cidre, les extraits de pomme ou de poires, les jus, les vinaigres et autres produits fermentés.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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