Déposée le 16 septembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PAULMIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « LE CIDRE DE LA REINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-40 du 8 octobre 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PAULMIER domicilié(e) Château Beauvais - 61160 - MONTREUIL LA CAMBE - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 306 840 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIMOTTEL Benoit domicilié(e) Beauvais - 61160 - MONTREUIL LA CAMBE - France.
La marque LE CIDRE DE LA REINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3767170.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SARL LE PAULMIER - Château Beauvais - 61160 - MONTREUIL LA CAMBE - France - SIREN 500306840
SIMOTTEL Benoit - Beauvais - 61160 - MONTREUIL LA CAMBE - France
Publication - Publication le 8 oct. 2010 au BOPI 2010-40
Enregistrement sans modification - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-05
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de fruits, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiment) ; biscuiterie (sucrée et/ou salée), barres sucrées et/ou salées ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements ; condiments, sauces à salade ; tous ces produits utilisant des produits à base de fruits, et plus spécifiquement la pomme et/ou la poire, notamment à cidre, extraits de pommes et/ou de poires, jus, vinaigres et autres produits fermentés.
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits, jus de fruits, jus de fruits gazeux, nectars de fruits ; purée de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons, notamment les produits dérivés des fruits ou d'extraits de fruits, et plus spécifiquement encore de la poire, tous ces produits utilisant des produits à base de fruits, et plus spécifiquement la pomme et/ou la poire, notamment à cidre, extraits de pommes et/ou de poires, jus, vinaigres et autres produits fermentés.
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) à base de fruits ou d'extrait de fruits, et plus spécifiquement de la pomme et/ou de la poire. Notamment les cidres, les poirés, les calvados, les eaux de vie de cidre, les eaux de vie blanches, les eaux de vie de poire, les pommeaux, les apéritifs à base de cidre et/ou à base de poiré.
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