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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PAULMIER
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Groin d'âne
Marque expirée - Marque en non vigueur

Groin d'âne
SARL LE PAULMIER

Numéro de dépôt :
3614632
Date de dépôt :
28/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2018
Groin d\'âne de LE PAULMIER

Présentation de la marque Groin d'âne

Déposée le 28 novembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PAULMIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Groin d'âne »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PAULMIER domicilié(e) Château Beauvais - 61160 - MONTREUIL LA CAMBE - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 306 840 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIMOTTEL Benoit domicilié(e) Château Beauvais - 61160 - MONTREUIL LA CAMBE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Groin d'âne est expirée depuis le 28 novembre 2018.

LE PAULMIER a également déposé les autres marques suivantes : APERISOFT , POMMILLON & PEPINELLE , PEPIN LE BRUT , (Marque figurative) , P , Petit Jaune , Plant de Blanc & co Poiré bio , POMMILLON , Julien LE PAULMIER , Pépinelle


SARL LE PAULMIER - Château Beauvais - 61160 - MONTREUIL LA CAMBE - France - SIREN 500306840


SIMOTTEL Benoit - Château Beauvais - 61160 - MONTREUIL LA CAMBE - France


Publication - Publication le 9 janv. 2009 au BOPI 2009-02

Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Inscription le 16 février 2010 - Rejet partiel n°516723 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiment) ; biscuiterie (sucrée et/ou salée), préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements ; condiments ; épices.

Bières ; eaux minérales et gazeuses et sirops et autres préparations pour faire des boissons.