Marque expirée - Marque en non vigueur

Frequin
SARL LE PAULMIER

Numéro de dépôt :
3618742
Date de dépôt :
18/12/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/12/2018
Frequin de LE PAULMIER

Présentation de la marque Frequin

Déposée le 18 décembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PAULMIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Frequin »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PAULMIER domicilié(e) Château Beauvais - 61160 - MONTREUIL LA CAMBE - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 306 840 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIMOTTEL Benoit domicilié(e) Château Beauvais - 61160 - MONTREUIL LA CAMBE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Frequin est expirée depuis le 18 décembre 2018.

LE PAULMIER a également déposé les autres marques suivantes : APERISOFT , POMMILLON & PEPINELLE , PEPIN LE BRUT , (Marque figurative) , P , Petit Jaune , Plant de Blanc & co Poiré bio , POMMILLON , Julien LE PAULMIER , Pépinelle


SARL LE PAULMIER - Château Beauvais - 61160 - MONTREUIL LA CAMBE - France - SIREN 500306840


SIMOTTEL Benoit - Château Beauvais - 61160 - MONTREUIL LA CAMBE - France


Publication - Publication le 23 janv. 2009 au BOPI 2009-04

Enregistrement avec modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Inscription le 16 février 2010 - Rejet partiel n°516724 - Publication le 19 mars 2010 au BOPI 2010-02-16

• café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop, sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiment) ; biscuiterie (sucrée et/ou salée), préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements ; condiments, épices.

• bières ; eaux minérales et gazeuses.