Marque enregistrée - Marque en vigueur

CONFISELLE
LE PAULMIER

Numéro de dépôt :
4655148
Date de dépôt :
09/06/2020
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
09/06/2030
CONFISELLE de LE PAULMIER

Présentation de la marque CONFISELLE

Déposée par voie électronique le 9 juin 2020 par LE PAULMIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CONFISELLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-27 du 3 juillet 2020.

Le déposant est LE PAULMIER domicilié(e) BEAUVAIS - 61160 - MONTREUIL LA CAMBE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE PAULMIER, Monsieur BENOIT SIMOTTEL domicilié(e) BEAUVAIS - 61160 - MONTREUIL LA CAMBE - France.

La marque CONFISELLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4655148.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONFISELLE arrivera à expiration en date du 9 juin 2030.

LE PAULMIER a également déposé les autres marques suivantes : APERISOFT , POMMILLON & PEPINELLE , PEPIN LE BRUT , (Marque figurative) , P , Petit Jaune , Plant de Blanc & co Poiré bio , POMMILLON , Julien LE PAULMIER , Pépinelle


LE PAULMIER - BEAUVAIS - 61160 - MONTREUIL LA CAMBE - France


LE PAULMIER, Monsieur BENOIT SIMOTTEL - BEAUVAIS - 61160 - MONTREUIL LA CAMBE - France


Publication - Publication le 3 juil. 2020 au BOPI 2020-27

Enregistrement sans modification - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-49

Fruits cuisinés ; gelées ; confitures ; compotes ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Sucre ; pâtisseries ; confiserie ; glaces alimentaires ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; vinaigre ; sauces (condiments) ; glace à rafraîchir ; gâteaux ; sucreries ;

Boissons à base de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons.