Déposée le 28 novembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PAULMIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BP BON POMMILLON »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PAULMIER domicilié(e) Château Beauvais - 61160 - MONTREUIL LA CAMBE - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 306 840 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIMOTTEL Benoit domicilié(e) Château Beauvais - 61160 - MONTREUIL LA CAMBE - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits, jus de fruits gazeux ou non gazeux, notamment les jus de fruits élaborés : – à base de pommes ou de poire. – à base d'arôme naturels ou artificiels de pomme ou de poire. – à base de jus concentré de pomme ou de poire. Nectars de fruits, purée de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) à base de fruits ou de produits élaborées à base de fruits, et plus spécifiquement de la pomme et/ou de la poire. Notamment les cidres, les poirés, les eaux de vie de cidre, les pommeaux ou apéritifs à base de cidre.
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