Marque expirée - Marque en non vigueur

BP BON POMMILLON
SARL LE PAULMIER

Numéro de dépôt :
3614631
Date de dépôt :
28/11/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/11/2018
BP BON POMMILLON de LE PAULMIER

Présentation de la marque BP BON POMMILLON

Déposée le 28 novembre 2008 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PAULMIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BP BON POMMILLON »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PAULMIER domicilié(e) Château Beauvais - 61160 - MONTREUIL LA CAMBE - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 306 840 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SIMOTTEL Benoit domicilié(e) Château Beauvais - 61160 - MONTREUIL LA CAMBE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BP BON POMMILLON est expirée depuis le 28 novembre 2018.

LE PAULMIER a également déposé les autres marques suivantes : APERISOFT , POMMILLON & PEPINELLE , PEPIN LE BRUT , (Marque figurative) , P , Petit Jaune , Plant de Blanc & co Poiré bio , POMMILLON , Julien LE PAULMIER , Pépinelle


SARL LE PAULMIER - Château Beauvais - 61160 - MONTREUIL LA CAMBE - France - SIREN 500306840


SIMOTTEL Benoit - Château Beauvais - 61160 - MONTREUIL LA CAMBE - France


Publication - Publication le 9 janv. 2009 au BOPI 2009-02

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2009 au BOPI 2009-41

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop, sel, moutarde, vinaigres, sauces (condiment) ; biscuiterie (sucrée et/ou salée) ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements ; condiments ; cornichons ; épices.

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits, jus de fruits gazeux ou non gazeux, notamment les jus de fruits élaborés : – à base de pommes ou de poire. – à base d'arôme naturels ou artificiels de pomme ou de poire. – à base de jus concentré de pomme ou de poire. Nectars de fruits, purée de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons.

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) à base de fruits ou de produits élaborées à base de fruits, et plus spécifiquement de la pomme et/ou de la poire. Notamment les cidres, les poirés, les eaux de vie de cidre, les pommeaux ou apéritifs à base de cidre.