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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PAULMIER
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APERISOFT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

APERISOFT
LE PAULMIER, SARL

Numéro de dépôt :
3840548
Date de dépôt :
21/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/06/2021
APERISOFT de LE PAULMIER

Présentation de la marque APERISOFT

Déposée le 21 juin 2011 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PAULMIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « APERISOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-28 du 15 juillet 2011.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PAULMIER domicilié(e) 0 CHATEAU BEAUVAIS - 61160 - MONTREUIL LA CAMBE - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 306 840 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE PAULMIER domicilié(e) 0 CHATEAU BEAUVAIS - 61160 - MONTREUIL LA CAMBE - France.

La marque APERISOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3840548.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque APERISOFT est expirée depuis le 21 juin 2021.

LE PAULMIER a également déposé les autres marques suivantes : POMMILLON & PEPINELLE , PEPIN LE BRUT , (Marque figurative) , P , Petit Jaune , Plant de Blanc & co Poiré bio , POMMILLON , Julien LE PAULMIER , Pépinelle , Plant de blanc


LE PAULMIER, SARL - 0 CHATEAU BEAUVAIS - 61160 - MONTREUIL LA CAMBE - France - SIREN 500306840


LE PAULMIER - 0 CHATEAU BEAUVAIS - 61160 - MONTREUIL LA CAMBE - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Enregistrement avec modification - Publication le 10 août 2012 au BOPI 2012-32

Inscription le 16 août 2012 - Rejet partiel n°581234 - Publication le 14 sept. 2012 au BOPI 2012-08-16

Cornichons ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques ; boissons de fruits et jus de fruits, jus de fruits gazeux, nectars de fruits, purée de fruits ; sirops et autres préparation pour faire des boissons. Limonades ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcooliques (à l'exception des bières) à base de fruits, d'extraits de fruits, ou d'arômes naturels de fruits ; de plantes, d'extraits de plantes ou d'arômes naturels de plantes ; d'épices ou d'arômes naturels d'épices.