Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
Acidulée de...
LE PAULMIER, Société à Responsabilité Limitée
Numéro de dépôt :
4064576
Date de dépôt :
30/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Présentation de la marque Acidulée de...
Déposée par voie électronique le 30 janvier 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PAULMIER
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Acidulée de... »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) LE PAULMIER domicilié(e) Château Beauvais - 61160 - MONTREUIL LA CAMBE - France et immatriculée sous le numéro RCS 500 306 840 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 8 avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
LE PAULMIER, Société à Responsabilité Limitée - Château Beauvais - 61160 - MONTREUIL LA CAMBE - France - SIREN 500306840
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 8 avenue du Président Wilson - 75016 - PARIS - France
Publication - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08
Inscription le 3 mars 2015 - Rejet total n°643906 - Publication le 3 avr. 2015 au BOPI 2015-03-03
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; lait et produits laitiers, à savoir yaourts, fromages blancs, milk-shakes, boissons lactées où le lait prédomine aux fruits, au jus de fruits, à la purée de fruits ; huiles et graisses comestibles ; et notamment les produits précités à base de pomme, de poire ou de fruits à pépins ;
Assaisonnements ; condiments ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; miel, sirop, sel, moutarde, ketchup, mayonnaise, sauces (condiment) ; sauces à salade ; cornichons ; épices, vinaigres ; marinades ; café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; biscuiterie salée et sucrée ; et notamment les produits précités à base de pomme, de poire ou de fruits à pépins.
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