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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) LE PATRON DE FRANCE
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PATRONS BASIC LE PATRON DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PATRONS BASIC LE PATRON DE FRANCE
LE PATRON DE FRANCE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1546916
Date de dépôt :
17/08/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
17/08/1999
PATRONS BASIC LE PATRON DE FRANCE de LE PATRON DE FRANCE

Présentation de la marque PATRONS BASIC LE PATRON DE FRANCE

Déposée le 17 août 1989 par la Société Anonyme (SA) LE PATRON DE FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PATRONS BASIC LE PATRON DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) LE PATRON DE FRANCE domicilié(e) 19/21, rue du Rocher, 75008 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, WAGRET CONSULTANTS - France.

La marque PATRONS BASIC LE PATRON DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1546916.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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LE PATRON DE FRANCE, société anonyme - 19/21, rue du Rocher, 75008 PARIS - France


WAGRET CONSULTANTS - France


Inscription le 18 janvier 1994 - Transmission de propriété n°168448 - Publication au BOPI 1994-01-18

Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes;produits de l'imprimerie;articles pour reliures;photographies;papeterie;adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage;matériel pour les artistes;pinceaux;machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles);matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils);matières plastique pour l'emballage (non compris dans d'autres classes);cartes à jouer;caractères d'imprimerie;clichés; imprimés, journaux, revues, périodiques, livres, catalogues, répertoires